Rapports et études

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Rapport sur la stabilité financière 2018

Rapport
Date de publication 05/08/2019

Rapport sur la Stabilité Financière, publié par l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, Bank Al-Maghrib et l'Autorité Marocaine du Marché des Capitaux au titre de l'année 2018.

Rapport annuel - Secteur de la prévoyance sociale 2017

Rapport
Date de publication 21/01/2019

Rapport annuel du secteur de la prévoyane sociale pour l'année 2017.

Rapport annuel - Secteur des assurances au Maroc - 2017

Rapport
Date de publication 25/12/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d'assurances et de réassurance sont tenues d'adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

Rapport d'activité de l'ACAPS 2017 - Version française

Rapport
Date de publication 19/12/2018

L’ACAPS publie son rapport d’activité au titre de l’année 2017, qui a été marquée par la consolidation des aspects organisationnels et par l’exécution des différents chantiers lancés par l’Autorité depuis sa création en 2016. Ce rapport présente également les activités de l’Autorité ainsi que la situation des secteurs soumis à son contrôle.

Rapport sur la Stabilité Financière - 2017

Rapport
Date de publication 29/11/2018

Rapport sur la Stabilité Financière, publié par l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, Bank Al-Maghrib et l'Autorité Marocaine du Marché des Capitaux au titre de l'année 2017.

Etude sectorielle sur la Bancassurance : Exercice 2017

Etude
Date de publication 01/11/2018

Note réalisée sur les activités de bancassurance réalisée par l’ACAPS sur la base des chiffres et données communiqués par le réseau de la bancassurance dans le délai réglementaire du 30 avril 2018.

Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version française

Rapport
Date de publication 14/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapport sur la Stabilité Financière - 2016

Rapport
Date de publication 13/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, l’Autorité de Contrôle Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS) et de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC).

Etude sectorielle sur la Bancassurance : Exercice 2016

Etude
Date de publication 13/04/2018

Note réalisée sur les activités de bancassurance réalisée par l’ACAPS sur la base des chiffres et données communiqués par le réseau de la bancassurance dans le délai réglementaire du 30 avril 2017.

Rapport annuel - Secteur des assurances au Maroc - 2016

Rapport
Date de publication 13/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d’assurances et de réassurance sont tenues d’adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

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